Essentiel de la réglementation

 

• Réseaux, travaux et territoires concernés par la réforme anti-endommagement

• Présentation des trois grands types de chantiers, au sens de la règle, et les procédures associées (régime général et régimes particuliers : DT-DICT conjointe, ATU)

• Responsabilités des 3 acteurs du décret : maître d’ouvrage, exploitant de réseaux et exécutant de travaux

• Présentation du guichet unique et des prestataires d’aide

• Définition des classes de précision des plans

• Définition de plans exploitables

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Vérification des pièces d’un marché de travaux et adaptation des techniques utilisées

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• Prix pour mémoire au BPU (suivant la norme (XPS 70-003-1)

• Détail des fiches techniques du guide d’application adaptées au métier des stagiaires

• Approfondissement de la notion d’incertitude liée à la manœuvre de l’outil utilisé

• Présentation des techniques d’approches autorisées à proximité des réseaux (techniques douces)

• Reconnaissance des limites d’utilisation fixées pour chaque technique de travaux à proximité des réseaux sensibles enterrés et les précautions à prendre au voisinage des réseaux électriques aériens

 

Préparation de chantier

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• Eléments à établir par l’exécutant avant de débuter le chantier et vérification du MOE

• Etablissement des DICT, analyse des plans et des récépissés des DICT

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Règles de marquage-piquetage de début de chantier

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• Présentation d’un compte rendu marquage-piquetage type

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Vie du chantier

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• Les documents indispensables

• Cas du droit de retrait et du point d’arrêt : dans quel cas et quelle procédure, sollicitation des exploitants, rôle du MOA et délégation au MOE

• Cas de dommage sur un réseau : constat contradictoire imposé par la réglementation

• Règle de prévention : règle des 4A

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Cas particuliers DT-DICT conjointe et ATU

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• DT-DICT conjointe : champ d’application, obligations et responsabilités du maître d’ouvrage et de l’exécutant, modalités de mise en œuvre, dérogations au régime général, …

• ATU : champ d’application, obligations et responsabilités du maître d’ouvrage et de l’exécutant, modalités de mise en œuvre, dérogations au régime général, …

 

Co-construction : comment adapter mon organisation à la réglementation DT-DICT ?

 

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