Principaux enjeux de la prévention des risques professionnels

 

• l’accidentologie au travail et les coûts associés ;

• indicateurs de performances ;

• compréhension de l’analyse du risque professionnel ;

• cas particulier de la coactivité sur les chantiers, les difficultés à surmonter et les risques encourus.

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Approche réglementaire de la coordination SPS

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• une directive européenne au service de la coordination SPS ;

• définition du cadre réglementaire et du champ d’application ;

•  différents niveaux de coordination ;

• « co-activité » et « co-existence » au sens de la coordination ;

• le maître d’ouvrage doit rémunérer le coordonnateur sur la base d’un contrat.

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Coordination à l’initiative du maître d’ouvrage

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•  principes généraux de prévention et obligations de l’employeur ;

•  marchés publics/marchés privées : quelles pièces contractuelles dans le DCE ? ;

•  coordination ou plan de prévention ? ;

•  les différents cas précis d’exemptions ;

•  une délégation bien encadrée et des outils formalisés.

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Mise en œuvre opérationnelle

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•  inspection commune et documents obligatoires pour l’exécutant de travaux ;

•  sous-traitance d’une partie de la réalisation de travaux ;

• droits du coordonnateur sur un chantier ;

•  assurance et garantie.

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