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Les suiveurs de conduite d’engins TOUS concernés par l’AIPR

Mis à jour : 19 déc. 2018

A partir du 1er janvier 2019, tous les suiveurs de conduite d’engin intervenant en terrassement ou en approche de réseaux électriques aériens seront également soumis à l’obligation d’AIPR. Cette disposition est prévue par l'arrêté du 26 octobre 2018, publié au Journal Officiel du 30 novembre 2018.

Jusque-là, cette obligation ne s’imposait qu’aux suiveurs engagés sur des chantiers réalisés dans le cadre de l’urgence.




La réglementation DT-DICT est communément appelée « réglementation anti-endommagement des réseaux ». Mais au-delà de la préservation des réseaux, c’est aussi la sécurité des hommes intervenant sur le chantier qui est en jeu.

Il est indispensable de rappeler l’obligation de l’employeur par rapport à son personnel conformément à l’article L4121-4 du Code du Travail : “Lorsqu’il confie des tâches à un travailleur, l’employeur, compte tenu de la nature des activités de l’établissement, prend en considération les capacités de l’intéressé à mettre en œuvre les précautions nécessaires pour la santé et la sécurité.”


En élargissant l’obligation d’AIPR aux suiveurs d’engins intervenant sur des chantiers non réalisés dans le cadre de l’urgence, à c’est bien la sécurité du personnel intervenant sur les chantiers dont il est question.


PARAMARIBO fait le point sur les principaux risques encourus sur les chantiers à proximité des réseaux, pour le personnel et les riverains :


Électriques

  • Contacts ou amorçages avec un conducteur sous tension

  • Mise en court-circuit de l’ouvrage ou de l’installation (contact de deux phases par une pièce conductrice, déformation ou dégradation de l’ouvrage, …)

  • Contacts ou amorçages avec partie conductrice soumise aux phénomènes d’induction magnétique ou de couplage capacitif

  • Tension de pas

  • Explosion des pneumatiques d’un véhicule, objet d’un contact ou d’un amorçage accidentel en haute tension

  • Jet de liquide sous pression ou feu en cas d’endommagement d’une liaison souterraine HTB oléo statique

  • Chute d’un conducteur à terre

  • Contact avec le sol d’un conducteur isolé endommagé

  • Contact ou amorçage d’un engin ou véhicule avec un conducteur nu sous tension

  • Risques d’électrocution ou d’électrisation

Transports et distribution de gaz

  • Bruits intenses

  • Projection de matériaux

  • Renversement de l’engin de terrassement

  • Brûlures

  • Explosion

  • Dégagement de chaleur

  • Inflammation

Réseaux de chaleur et de froid

  • Effondrement des dalles béton de couverture des caniveaux sur les canalisations, dû à une charge roulante trop importante

  • Percement des canalisations en acier par un engin de travaux publics

  • Endommagement du caniveau facilitant l’infiltration d’eau

  • Brûlures et blessures de personnes

  • Vaporisations masquant la visibilité

  • Endommagement d’autres réseaux

Télécommunications

  • Interruption des services offerts par ces réseaux et risque d’isoler des personnes sensibles : hôpitaux, cliniques, médecins, malades graves, centres de décisions administratifs, sites industriels sensibles, …

  • Risque d’effondrement

  • Risques afférents aux réseaux électriques, notamment pour la télé-alimentation

  • Risque d’écrasement des canalisations en cas de passage d’engins lourds

  • Risque d’inondation en cas de rupture d’une canalisation d’eau, entraînant une détérioration électrique des câbles

  • Accumulation possible de gaz dans les chambres souterraines

Eau potable

  • Projection violente de fragments de canalisations

  • Inondation de la zone du chantier entraînant dégâts aux tiers

  • Jets puissants conduisant à des destructions, effondrements, affouillement, écrasement de personnes

Assainissement

  • Présence possible de gaz toxiques mortels et/ou explosifs

  • Liquides et matières souillées susceptibles d’engendrer des infections et des maladies graves

  • Risques de pollution de l’environnement

Ouvrages chimiques et d’hydrocarbures :

  • Bruit très intense, pouvant s’enflammer ou générer des explosions avec des projections de matériaux situés sur l’ouvrage et dégagement de chaleur important, ou pouvant générer des anoxies,

  • Endommagement des milieux sensibles (du point de vue sociétal, environnemental, …).

  • Fuite d’hydrocarbures : pouvant s’enflammer ou générer des explosions avec des projections de matériaux situés sur l’ouvrage et un dégagement de chaleur important, ou pouvant endommager des milieux sensibles du point de vue sociétal et environnemental.



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