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Amiante dans les TP : ne passez pas à côté !

Le respect de la réglementation amiante s'impose dans les travaux publics (enrobés routiers, revêtements de barrage, conduites forcées et canalisations enterrées), comme le précise le décret du 9 mai 2017.

Les conditions et modalités du repérage avant travaux de l’amiante fixées par le décret du 9 mai 2017 devront être  complétées par  des  arrêtés  spécifiques  à  chaque  secteur  dont  un  pour  les  activités TP. Avec un peu de retard, ceux-ci devraient être publiés au 1er trimestre 2019.

L’AFNOR coordonnera  les  travaux  de  normalisation  de  chacun  des  six  domaines  d’activité :

  1. Immeubles bâtis ;

  2. Autres immeubles tels que terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport ;

  3. Matériels roulants ferroviaires et autres matériels roulants de transports ;

  4. Navires, bateaux et autres engins flottants ;

  5. Aéronefs ;

  6. Installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou la mise en œuvre d'une activité.

Exemples de travaux concernés dans les travaux publics :

  • Opérations de terrassement

  • Découpes d'enrobés

  • Détourages de regards

  • Bouchage de nids-de-poule

  • Rabotage

  • démolition de chaussée

  • ...

Obligations des collectivités

Les obligations de la collectivité diffèrent selon que ce sont ses propres agents qui interviennent sur le chantier, ou qu'elle a conclu un marché public de travaux pour la réalisation de l'opération. Dans ce dernier cas, elle doit produire au DCE tous les documents utiles pour recupérer les enrobés amiantés. Charge à elle également de s'assurer que les entreprises ont le personnel formé pour intervenir en présence d'amiante.


La réglementation DT-DICT nous parle aussi d'amiante !

L'arrêté du 27 décembre 2016 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux rend applicable depuis le 1er janvier 2017 le guide d'application de la réglementation anti-endommagement (dit "DT/DICT") et ses trois fascicules. ​

Dans celui-ci, il est clairement spécifié que le responsable de projet doit tenir compte, pour la préparation de son étude détaillée, des risques éventuels de présence d’amiante. Ces informations, transmises à l’entreprise dans le dossier de consultation, doivent lui permettre d’appréhender les conditions dans lesquelles elles auront à exécuter les travaux en présence d’amiante.


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Sur une journée :

  • Comprenez les nouvelles exigences du dispositif amiante et les responsabilités associées.

  • Sachez organiser des travaux publics en présence d'amiante dans les meilleures conditions.

  • Soyez capable d'évaluer le risque, informer le personnel, rechercher des moyens et des modes opératoires adaptés à la protection du personnel intervenant.

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